Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERRY GOOD
Monsieur Patrick ALES

Numéro de dépôt :
94549050
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque BERRY GOOD

Déposée le 14 décembre 1994 par monsieur Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERRY GOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est monsieur Patrick ALES domicilié(e) 49 Ile de la Loge - Louveciennes, 78380 BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick ALES - France.

La marque BERRY GOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERRY GOOD est expirée depuis le 14 décembre 2004.

Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMAGAZINE , BERRY GOOD , PHYTOTHEQUE , LES HERBIERS DU BERRY , LES HERBIERS DE PROVENCE , PHYTOTUM


Monsieur Patrick ALES - 49 Ile de la Loge - Louveciennes, 78380 BOUGIVAL - France


Monsieur Patrick ALES - France


Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253595 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salades); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.